Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN JACQUES
Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX

Numéro de dépôt :
1091360
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN JACQUES

Déposée le 26 mars 1979 par madame Simone MELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Simone MELON domicilié(e) rue du Priorat, 33501 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque JEAN JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN JACQUES est expirée depuis le 26 mars 1989.

Simone MELON a également déposé les autres marques suivantes : LA GUIGNERIE , JA ETABLISSEMENTS MOUEIX , JEANNOT , JEAN JACQUES & Cie , ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX , LE CHANT DU CADET , LA PANCARTE , LA GUIGNERIE


Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX - rue du Priorat, 33501 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Des vins.